Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MODUL'ROC
Numéro de dépôt :
1733891
Date de dépôt :
23/12/1986
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
23/12/1996
Présentation de la marque MODUL'ROC
Déposée le 23 décembre 1986 par MONIN Jean - Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « MODUL'ROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MODUL'ROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733891.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUL'ROC est expirée depuis le 23 décembre 1996.
MONIN Jean - Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-12